Document juridique · mis à jour le 28 septembre 2026

Conditions générales d’utilisation

Ces conditions encadrent l’utilisation du bot Discord Sunny (ci-après « Sunny » ou « le Bot ») et de ce site. En ajoutant Sunny à un serveur ou en utilisant ses commandes, vous les acceptez.

1.Objet

Sunny est un bot Discord gratuit qui propose de la modération, des niveaux, de la musique, une économie de serveur, des jeux, des tickets, des rappels et d’autres utilitaires. Le site présente les fonctionnalités, le catalogue des commandes et permet d’inviter Sunny.

2.Acceptation des conditions

L’administrateur qui invite Sunny à son serveur accepte ces conditions en son nom et au nom des membres qui utilisent le Bot. Tout usage continu vaut acceptation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, retirez Sunny de votre serveur.

3.Accès et disponibilité

Sunny est hébergé par un prestataire tiers et dépend des API de Discord. Nous nous efforçons d’assurer une disponibilité continue, sans garantie : interruptions de service, mises à jour, pannes réseau ou décisions de Discord peuvent rendre le Bot indisponible.

Aucune contrepartie financière n’étant due, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité.

4.Serveurs, permissions et responsabilité de l’administrateur

L’administrateur reste seul responsable des permissions accordées à Sunny (rôles, salons, accès aux messages) et de leur usage sur son serveur. Il s’engage à n’accorder qu’au Bot les accès strictement nécessaires au fonctionnement des commandes activées.

L’administrateur est également responsable des contenus créés via le Bot (sanctions, sondages, concours, tickets, suggestions) et de leur conformité au règlement de son serveur et au droit applicable.

5.Usages interdits

  • Utiliser Sunny à des fins illicites, harcelantes, discriminatoires ou trompeuses ;
  • Tenter de contourner les limites du Bot (cooldowns, économie, quotas) ;
  • Reproduire, décompiler ou revendiquer la paternité du code ou des assets ;
  • perturber volontairement le fonctionnement du Bot ou de ses dépendances ;
  • Revendre l’accès au Bot ou aux fonctionnalités qu’il propose.

6.Commandes et contenus générés

Les réponses des commandes assistées par intelligence artificielle (par exemple /ask ou /translate) sont générées automatiquement et peuvent être inexactes. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil médical, ni une garantie d’exactitude.

Les contenus générés par les utilisateurs (suggestions, tickets, sondages) demeurent sous leur seule responsabilité.

7.Propriété intellectuelle

Le code source, l’identité visuelle, le doodle de Sunny, les illustrations générées et les textes du site sont protégés. Toute reproduction substantielle hors usages permis par la licence du projet est interdite. Les marques et logos de Discord appartiennent à Discord Inc.

8.Données personnelles

Le Bot traite des données personnelles pour fonctionner. Les modalités de collecte, de conservation et l’exercice de vos droits sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

9.Limitation de responsabilité

Sunny est fourni « en l’état ». Dans la limite autorisée par la loi, l’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects, de la perte de données liée à un usage inadapté du Bot, des sanctions prononcées par Discord, ni du comportement des membres d’un serveur tiers.

10.Retrait et suspension

L’administrateur peut retirer Sunny à tout moment ; ses données de serveur sont alors supprimées selon les durées prévues par la politique de confidentialité. L’éditeur peut suspendre ou retirer Sunny de manière unilatérale, sans préavis, notamment en cas de manquement à ces conditions ou de décision de Discord.

11.Modification des conditions

Ces conditions peuvent évoluer. La date de mise à jour figure en tête du document. La poursuite de l’utilisation après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

12.Droit applicable

Ces conditions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relèvera des juridictions compétentes selon les règles de droit commun.

Une question ? Revenez à l’accueil pour rejoindre le serveur d’assistance ou le dépôt GitHub.